Bienvenue sur notre boutique de bijoux artisanaux, où chaque création est réalisée avec soin et passion. Nos pièces uniques, conçues en cuivre et ornées de pierres naturelles, allient savoir-faire traditionnel et inspirations mythologiques. Avant de finaliser ton achat, nous t’invitons à prendre connaissance de nos Conditions Générales de Vente.
Date de dernière mise à jour des CGV – 25/03/2025
Article 1 – Dispositions générales
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations entre ATELIER ARC D’IRIS (Mathilde GUILLIN) micro-entreprise immatriculée sous le numéro 90375883700012, et toute personne effectuant un achat sur le site www.atelier-arcdiris.fr.
Article 2 – Produits
Les bijoux présentés sur le site sont entièrement confectionnés à la main avec des matériaux de qualité. Chaque pièce étant unique, de légères variations peuvent exister entre les photos et le produit reçu.
Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site http://www.atelier-arcdiris.fr/et dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après validation de votre commande, nous vous en informons par mail. Votre commande est automatiquement annulée. Un remboursement égal à la totalité des sommes correspondant au prix d’achat du produit indisponible et aux frais éventuels liés à la commande est effectué par tout moyen de paiement.
Cas particulier des CARTES CADEAUX
Les cartes cadeaux disponibles sur le site sont dématérialisées et ont une durée de validité de 1 an à partir de la date d’achat.
Le montant de celle-ci est à utiliser en une seule fois, aucun remboursement de la différence ne pourra être effectué en cas de panier inférieur à la somme de la carte cadeau.
Article 3 – Prix
Les prix indiqués sont en euros et ne sont pas assujettis à la TVA (article 293 B du CGI). ATELIER ARC D’IRIS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 4 – Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Une confirmation de commande sera envoyée par e-mail.
La société ATELIER ARC D’IRIS se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
Article 5 – Paiement
Paiement Le paiement s’effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site (Paypal, Paypal 4X, Virement bancaire). La commande ne sera expédiée qu’après réception du paiement.
Les produits demeurent la propriété de la société ATELIER ARC D’IRIS jusqu’au paiement complet du prix.
Article 6 – Livraison
France métropolitaine : expédition offerte.
International : les frais de port sont à la charge de l’acheteur et calculés lors de la validation de la commande. Les délais de livraison varient en fonction du pays de destination et du transporteur.
La livraison intervient au maximum dans les 30 jours ouvrés à compter de la date à laquelle la commande a été validée et payée. Pour chaque produit, une fourchette estimative de date de livraison est indiquée dans le récapitulatif de la commande.
Si la livraison n’est pas intervenue à la date butoir de cette estimation, vous pouvez annuler la commande en envoyant un mail à l’adresse : contact@atelier.arcdiris.fr sauf si ce retard de livraison est dû à un cas de force majeure au sens la jurisprudence des tribunaux français. Un remboursement égal à la totalité des sommes correspondant au prix d’achat du produit non livré et aux frais éventuels liés à la commande est effectué par tout moyen de paiement dans les 14 jours ouvrés suivant votre demande.
On entend par livraison le transfert de la possession physique du produit. Il vous appartient alors de vérifier que la lettre ou le colis est intact et non détérioré. Si la lettre ou le colis est susceptible d’avoir été ouvert, ou porte des traces manifestes de détérioration, vous pouvez faire toutes réserves et réclamations auprès du facteur ou du livreur, voire refuser la lettre ou le colis. Lesdites réserves et réclamations doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception à la société de livraison, ce dans les trois jours ouvrables suivant la livraison du produit. Une copie de cette lettre doit nous être adressée par mail à l’adresse : contact@atelier.arcdiris.fr
Article 7 – Droit de rétractation
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation. Il doit informer ATELIER ARC D’IRIS de son souhait de retour en envoyant un e-mail à contact@atelier.arcdiris.fr Les articles doivent être retournés en parfait état, dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
Article 8 – Garanties et responsabilités
Les bijoux sont garantis contre tout défaut de fabrication. En cas de problème, l’acheteur doit contacter ATELIER ARC D’IRIS dans un délai raisonnable. La responsabilité de ATELIER ARC D’IRIS ne saurait être engagée pour des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit.
Article 9 – Protection des données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes et ne seront jamais cédées à des tiers. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles.
Article 10 – Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, l’acheteur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Le médiateur de la consommation désigné est : CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION, joignable à vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION -27 Avenue de la Libération 42400 SAINT-CHAMOND.
Article 11 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site http://www.atelier-arcdiris.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société ATELIER ARC D’IRIS. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site http://www.atelier-arcdiris.fr. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société ATELIER ARC D’IRIS.
Article 12 – Hébergeur et Directeur de publication
Conformément à l’article 6 de la loi du 21 juin 2004, pour la Confiance dans l’Économie Numérique nous vous informons que ce service de communication au public en ligne est édité par : ATELIER ARC D’IRIS, Mathilde GUILLIN, Micro-entreprise au capital de 1000€, RCS 903 758 837, 2 Loubinoux, 15190 CHANTERELLE ,Email contact@atelier.arcdiris.fr.
Pour toute question supplémentaire, n’hésitez pas à consulter notre FAQ, visiter notre boutique ou nous contacter via notre page de contact.